FMC et EPP
Droit des Usagers
Procédure
V2010
Management
Ressources
SMR - Service Rendu
FMC et EPP
IPAQH
Evaluations des Pratiques Professionnelles (EPP) et Formation Médicale Continue (FMC)
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CHAPITRE IV de la partie II :
> EPP pour les nuls
http://www.u44.fr/s/IMG/ppt/EPP_generalites.ppt
> HAS
http://www.has-sante.fr/portail/display.jsp?id=c_5232&pcid=c_5232
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> Conseils Nationaux de la Formation Médicale Continue (CNFMC)
http://www.cnfmc.fr/

> Modalités pratiques d’organisation et de validation de l’EPP dans les établissements de santé publics et privés participant au service public hospitalier. HAS V1 mai 2007, 23 pages.
http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/eppen_es_publics.pdf


> FORMATION MEDICALE CONTINUE (F.M.C.)
Réglementation : site UNAFORMEC
http://www.unaformec.org/reglementation/accueil.htm

> Accréditation des médecins
http://www.has-sante.fr/portail/display.jsp?id=c_5231&pcid=c_5231

> Guide « L'évaluation des PRATIQUES PROFESSIONNELLES dans le cadre de l'accréditation des établissements de santé », juin 2005, 56 pages, en quatre chapitres :
· Définition de l'EPP, contexte et mise en œuvre ;
· Les principales approches et méthodes disponibles ;
· Les modalités de l'EPP dans le manuel de la deuxième procédure de certification (références 44 à 46) ;
· Les exigences d'EPP dans le cadre de la procédure de la certification.
http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/guide_epp_juin_2005.pdf

> Validation des staff EPP des équipes et médecins hospitaliers

http://www.has-sante.fr/portail/display.jsp?id=c_468084

http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/3ebat_22_12fiche_epp_staff.pdf
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PRATIQUES PROFESSIONNELLES
> PRESCRIPTION MEDICALE et BON USAGE du MEDICAMENT
- Auto-évaluation, site ADIPH
Grille de recommandations relatives aux sources d’informations (10 pages)
http://adiph.org/sfpc/autoevaluation/r-03-004.pdf

- Agence Française de Sécurité SAnitaire des Produits de Santé (AFSSAPS)
Tarification à l'activité (T2A) et médicaments HORS du Groupe Homogène de Séjour (GHS) : tableau récapitulant POUR LES PRODUITS REMBOURSABLES EN SUS du Groupe Homogène de Soins : l'AMM, l'avis de transparence, le RAPPORT public d'EVALUATION et les REFERENTIELS de PRESCRIPTION, tels que définis par le décret DHOS du 26 août 2005. Mise à jour au 21 décembre 2005
http://afssaps.sante.fr/htm/3/t2a/html/indt2a.htm

> PP : RESEAUX DE SANTE - Guide d'évaluation (Evaluation économique - juillet 2004)
Brochure (4 pages) :
http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/traceur_fiche_epp_rs.pdf
Guide (36 pages) :
http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/Reseaux_2004.pdf

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> HOSPITALISATIONS INAPROPRIEES en SSR (HAS)
Recommandations de la Haute Autorité de santé,établies par consensus formalisé,
portant sur les actes chirurgicaux et orthopédiques ne nécessitant pas, pour un patient justifiant des soins de masso-kinésithérapie, de recourir de manière générale à une hospitalisation en vue de la dispensation des soins de suite et de réadaptation mentionnés à l’article L. 6111-2 du code de la santé publique, mars 2006, 5 pages
http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/Art29.pdf

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SYSTEME D’INFORMATION
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Recommandations pour l’accès aux informations concernant la santé d’une personne, modalités pratiques d’accompagnement, décembre 2005, 25 pages
http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/Acces_Info_sante_Dec_2005.pdf

> Projet qualité des sites e-santé
Elaboré par le ministère de l’emploi et de la solidarité (mission pour l’informatisation des systèmes de santé et direction générale de la santé) en collaboration avec le conseil national de l’ordre des médecins, ce projet a pour objectif de répondre au manque actuel de visibilité.
http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/qualite/index.htm
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CONTENU du DOSSIER PATIENT HOSPITALISE :
> décret du 29 avril 2002 relatif à l'accès aux informations personnelles détenues par les professionnels et établissements de santé
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MESP0221143D
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Le Dossier hospitalier et le futur D.M.P. en 2007
http://monsite.wanadoo.fr/dmp-hopital-2007/http://monsite-orange.fr/servicemedicalrendu/page1/index.html
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Critères qualité de l’information en e-santé

> HAS Qualité de l’information médicale
http://www.has-sante.fr/portail/display.jsp?id=c_5147&pcid=c_5147

> Travail de l’association « Centrale Santé »
http://www.chu-rouen.fr/netscoring/
> Du bon usage d’Internet par les patients et sa place dans
la relation soignants-soignés.
http://infodoc.inserm.fr/ethique/Ethique.nsf/56bebc8875850bb6c1256617002fe433/ed54284f6711ae2dc12566b7004a63b2/$FILE/ATTQRWMQ/Texte.pdf
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REF 49 c :
> Dossier du patient - Fascicule 1 : réglementation et recommandations, juin 2003, 59 pages
http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/dos_pat_reglementation.pdf
> Dossier du patient - Fascicule 2 : réalisation pratique de l'audit clinique, juin 2003, 94 pages
http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/dos_pat_realisation_audit.pdf
> Dossier patient Fascicule 3 : Méthodes d’amélioration de la qualité, 33 pages, juin 2003
http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/dos_pat_methodes_amelioration.pdf
> AMELIORATION DU DOSSIER PATIENT (ANAES, juin 2003, 201 pages)
http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/dos_pat_version_integrale.pdf
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Guide du contrôle externe régional de la facturation des séjours hospitaliers. Version 1.2, décembre 2006, 83 pages.
http://www.atih.sante.fr/openfile.php?id=1771

CONTROLE QUALITE INTERNE des données PMSI au DIM ou au SIM (avant 2002)
http://pharmacie.univ-lille2.fr/recherche/labos/biomathematique/web_dim/presentations/2001_et_avant/soutenance_De_Pieretti.ppt

Validation externe des données PMSI établissements privés 2003
http://www.craim.org/bib/validpmsi/index.htm


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QUALITE ET GESTION DES RISQUES
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> TABLEAU de BORD des INFECTIONS NOSOCOMIALES :
FEVRIER 2006 : Le Ministère a mis en ligne les résultats complets du 1er indicateur du tableau de bord des infections nosocomiales : l'ICALIN (Indicateur composite des activités de lutte contre les infections nosocomiales).
Un système cartographique permet une recherche par type d'établissement et par département.
Les méthodes d'élaboration et de calcul sont également accessibles.
http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/nosoco/tab_bord/accueil.htm

> GDR : Mise en place d’une surveillance de surmortalité
Comment mettre en place sans trop de difficultés un recueil systèmatique de données ? Exemple de surveillance de la surmortalité en milieu de travail :
Le lecteur trouvera dans ce guide les principales étapes de réalisation des études de mortalité et d'incidence : constitution d'une cohorte de salariés, recueil des données de mortalité et d'incidence, description des méthodes de calcul des ratios standardisés de mortalité (SMR) et d'incidence (SIR). Deux études de mortalité et une étude d'incidence sont présentées à titre d'exemple. (40 pages)
http://www.invs.sante.fr/publications/2004/surveillance_mortalite/surv_mortalite.pdf

> GDR : A.N.A.E.S. et Infections nosocomiales : comment interpréter les taux ? L'exemple des infections du site opératoire, mars 2003
- http://www.has-sante.fr/portail/display.jsp?id=c_240459
- http://www.has-sante.fr/portail/display.jsp?id=c_272244
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Dernière mise à jour, le 30 décembre 2007
Docteur Alain LE HYARIC

Service Medical Rendu (SMR)
Conception en novembre 2004