SMR - Service Rendu
Droit des Usagers
Procédure
V2010
Management
Ressources
SMR - Service Rendu
FMC et EPP
IPAQH
SERVICE MEDICAL RENDU AU PATIENT
------------------------
CHAPITRE III de la partie II : Les références, pages 43 à 96
-----------------------
REFERENCES : 25 à 43
-----------------------

A.F.S.S.A.P.S.
Recommandations de bonnes pratiques concernant les produits de santé
http://afssaps.sante.fr/htm/5/rbp/indrbp.htm
------
Recommandations en CANCEROLOGIE : Site du Gercor
http://www.canceronet.com/public/reco_therapeut/reco.asp
------

PSYCHIATRIE et SANTE MENTALE
> Conférences de consensus
http://psydoc-fr.broca.inserm.fr/conf&rm/
------

ANESTHESIE : Recommandations de la SFAR
http://www.sfar.org/recommandationsconf.html
-----

Recommandations du SNFGE en GASTROENTEROLOGIE

> Les bonnes pratiques cliniques
http://www.snfge.asso.fr/01-Bibliotheque/0D-Pratiques-cliniques/pratiques-cliniques.asp
> Les conférences de consensus
http://www.snfge.asso.fr/01-Bibliotheque/0C-Conferences-consensus/conferences-consensus.asp
------

Recommandations pour le DIABETE (ALFEDIAM)
http://www.alfediam.org/membres/recommandations/recom-alfediam.asp

Site HOSMAT
Assurance qualité et BONNES PRATIQUES EN ETABLISSEMENTS DE SANTE
http://www.hosmat.com/som20.html
----------------------

Médicaments et GROSSESSE :
Outil d'aide à la prescription chez la femme enceinte
http://agmed.sante.gouv.fr/htm/10/grossess/sommaire.htm
---------


-------------------------------
-------------------------------
REFERENCE 26 : LES DROITS ET LA DIGNITE DU PATIENT SONT RESPECTES

STATUT DU PATIENT : à l’hôpital PSYCHIATRIQUE

> La loi du 27 juin 1990 relative aux droits et à la protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux et à leurs conditions d'hospitalisation, définit 3 types d'hospitalisation :
http://www.ch-erstein.fr/proceduresHospitalisation.html
> Le suivi du malade mental, juillet 2001, 10 pages
http://www.web.ordre.medecin.fr/rapport/malademental.pdf
> Apf-moteur – le portail des situations de handicap moteur
http://www.apf-moteurline.org/droitsdevoirs/droitsdespatients/droitsdespatients.htm#loi

REF 26 c : DROITS et DEFENSE DES ENFANTS :
http://www.droitsenfant.com
http://www.defenseurdesenfants.fr

REF 26 : Prise en charge des VIOLENCES CONJUGALES
http://www.sivic.org/site-fr/index.html
----------------------------

MALTRAITANCE :

> DU SUJET AGE
http://www.personnes-agees.gouv.fr/dossiers/maltrait/cd_maltraitance_pa/pages/rub07_sec1.htm
> DEPISTAGE conduite à tenir AUX URGENCES (en dehors des maltraitances sexuelles). Organisé par la Société Francophone de médecine d'urgence (2004).
- Texte court des recommandations (11 pages) :
http://psydoc-fr.broca.inserm.fr/conf&rm/conf/maltraitance/textcourtmalt.pdf
- Texte long des recommandations (23 pages) :
http://psydoc-fr.broca.inserm.fr/conf&rm/conf/maltraitance/textlongmalt.pdf
---------------

INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE
Contexte autorisant le recours légal à l’IVG
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1551.xhtml#titreN10243
-------------

HANDICAP :

REF 27 c : APF ACCES DES HANDICAPES
Complément au manuel d'acréditation de l'ANAES, 36 pages
http://www.apf-moteurline.org/droitsdevoirs/droitsdespatients/FHF_CE_accreditation_integral.pdf
SCOLARISATION des enfants handicapés
http://www.education.gouv.fr/handiscol/default.htm
HANDICAP – LEGISLATION ET EMPLOIS
http://www.etudes-francaises.net/dossiers/handicap.htm
CERAHTEC est une base de données sur les aides techniques, créée par le Centre d'études et de
recherche sur l'appareillage des handicapés (SGA/DSPRS/CERAH), qui vous permet de rechercher :
- soit le fabricant ou le distributeur
- soit le produit lui-même
http://www.cerahtec.sga.defense.gouv.fr/index.htm
-----------------------------

REF 30 e : Prise en charge d’un épisode dépressif avec risque suicidaire éventuel
http://www.has-sante.fr/portail/display.jsp?id=c_240709

Dépression de l’adulte : épisode isolé pris en charge par le psychiatre en ambulatoire, 19 pages, juin 2005
http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/episode_depressif_ambulatoire_ref.pdf

REF 30 f : prévention des ESCARRES
http://www.has-sante.fr/portail/display.jsp?id=c_271996
-------------------------------


REF 31 : Les médecins et les DROITS DU PATIENT
Demande du dossier médical par un patient à un établissement
http://www.conso.net/bases/1_pour_comprendre_agir/2_conseils/conseil_536_san_01_medical_2006.rtf

REF 31 : DROIT DU PATIENT : Réseau VIH , Revi HOP6, Hôpital de l’Archet (Nice), Marc MOREL, mars 2004.
http://www.revihop06.org/articles/droitmalade/
REF 31 : CONSENTEMENT du patient : Pr BARRET, mis à jour le 13 janvier 2004 +++
http://www-sante.ujf-grenoble.fr/SANTE/medilega/pages/consenb.html
REFUS de TRAITEMENT et AUTONOMIE de la personne
Avis n° 87 du Comité Consultatif National d’éthique, avril 2005
http://www.ccne-ethique.fr/francais/avis/a_087.htm
------------------------


REF 33 : SORTIE PRECOCE APRES ACCOUCHEMENT – Conditions pour proposer un retour précoce à domicile
http://www.has-sante.fr/portail/display.jsp?id=c_272361

REF 41 : Préparation à la SORTIE DU PATIENT hospitalisé : (ANAES 2001, 72 pages)
http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/sortie_patient.pdf

REF 41 : SORTIE DU PATIENT DEPENDANT physique ou psychique, aspects économiques, 16 pages, 2004
http://www.has-sante.fr/portail/display.jsp?id=c_272361


REF 42 : Accompagnement en fin de vie
Accompagnement des personnes en fin de vie et de leurs proches
http://www.has-sante.fr/portail/display.jsp?id=c_272290

Réf 42 : Modalités de l’accompagnement du sujet alcoolodépendant après un sevrage
http://www.has-sante.fr/portail/display.jsp?id=c_271905
-----------------------

Centre d’éthique clinique
L’éthique clinique a pour objet de faire intervenir un tiers dans la réflexion avant la décision médicale, lorsque celle-ci pose problème. Cela concerne tous les domaines de la médecine.
http://www.ethique-clinique.com/centre_pourquoi.html
---------------------------------

-------------
-------------
Docteur Alain LE HYARIC
Dernière mise à jour le 10 mars 2007

Service Medical Rendu (SMR)
Conception en novembre 2004