Ressources
Droit des Usagers
Procédure
V2010
Management
Ressources
SMR - Service Rendu
FMC et EPP
IPAQH
CERTIFICATION DES RESSOURCES TRANSVERSALES
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Chapitre II de la partie II : Les références, pages 30 à 42
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> Site de référence : annuaire de l’administration
Conseil supérieur d'hygiène publique de France (CSHPF)
http://lesservices.service-public.fr/mod_res/m_fserv.htm?DN=ou%3dD010110,+ou%3dA01,+ou%3dcentrale,+ou%3dstructures,+ou%3draf,+o%3dgouv,+c%3dFR&P_PREC=national3&SAISIE=
> AFNOR Santé
http://www.sante.afnor.fr
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REFERENCES : 8 à 24
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ORGANISATION QUALITE ET GESTION DES RISQUES

REF 13 : SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE
Base méthodologique pour la réalisation et l’utilisation de référentiels (ANAES, avril 2004, 43 pages)
http://www.has-sante.fr/has-sante/Publications.nsf/nPDFFile/AT_LILF-5YUM2K/$File/Referentiels_EPP.pdf?OpenElement

REF 14 : GDR : GESTION DES RISQUES en établissement (ANAES, janvier 2003, 110 pages), principes méthodologiques :
http://www.has-sante.fr/has-sante/Publications.nsf/nPDFFile/AT_LILF-5JVHFD/$File/gestion_risques.pdf?OpenElement

REF 16 : Circulaire DHOS-E2/DGS-SD5C n° 2004-21 du 22 janvier 2004 relative au SIGNALEMENT des INFECTIONS NOSOCOMIALES et à l'INFORMATION des patients dans les établissements de santé : Elle est constituée de fiches portant notamment sur les critères de signalement, l'organisation du dispositif dans les établissements de santé, le rôle et l'articulation des intervenants extérieurs à l'établissement. Elle précise également le cadre légal dans lequel s'inscrit l'information des patients relative aux infections nosocomiales (28 pages).
http://www.adiph.org/circ220104.pdf

PRODUITS SANGUINS LABILES :
> établissements de santé (ES) autorisés à conserver et distribuer ou délivrer des produits sanguins labiles (PSL) : BONNES PRATIQUES
Jo du 10 novembre 2006 : Décision du 6 novembre 2006 définissant les principes de bonnes pratiques prévus à l'article L. 1223-3 du code de la santé publique
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANM0624526S
> JO du 16 février 2006 : Décision du 5 janvier 2007 fixant la forme, le contenu et les modalités de transmission de la fiche de déclaration d'effet indésirable survenu chez un receveur de produit sanguin labile
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANM0720176S


Lois CONTRE le DOPAGE et pour la protection des SPORTIFS et formulaire AUT (Autorisation Usage Thérapeutique)
http://www.dopage.com/dopa4/fr/internet/07/model/index.php?id=0101_index&categorie=4
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QUALITE ET SECURITE DE L’ENVIRONNEMENT

Guide technique sur l'EAU DANS LES ETABLISSEMENTS DE SANTE, septembre 2005, 120 pages
http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/eau_etabs/guide_eau_etabs.pdf
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SYSTEME D’INFORMATION

Réf. 24 : Référentiel ANAES sur la TENUE DU DOSSIER PATIENT (Juin 2003, 201 pages) :
http://www.has-sante.fr/has-sante.fr/Publications.nsf/nPDFFile/RA_LILF-5RNDMG/$File/dos_pat_version_integrale.pdf?OpenElement

REF 24 c : ARCHIVAGE DU DOSSIER
Durées actuelles de conservation et projet soumis par l'Académie de Médecine
http://monsite.wanadoo.fr/dmp-hopital-2007/http://monsite-orange.fr/servicemedicalrendu/page1/index.html

SI : L'accès des assureurs complémentaires aux données de santé des feuilles de soins électroniques (Rapport Babusiaux)
http://www.sante.gouv.fr/htm/actu/babusiaux/sommaire.htm

INFORMATION DU PATIENT

Université de Liège, Bibliothèque de la Faculté de Médecine : exemples
http://www.ebm.lib.ulg.ac.be/prostate/patient.htm

QUALITE DES SITES E-SANTE

> Projet qualité des sites e-santé
Elaboré par le ministère de l’emploi et de la solidarité (mission pour l’informatisation des systèmes de santé et direction générale de la santé) en collaboration avec le conseil national de l’ordre des médecins, ce projet a pour objectif de répondre au manque actuel de visibilité.
http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/qualite/index.htm

> Critères qualité de l’information en e-santé
Travail de l’association « Centrale Santé »
http://www.chu-rouen.fr/netscoring/
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Dernière mise à jour 10 mars 2007
Docteur Alain LE HYARIC

Service Medical Rendu (SMR)
Conception en novembre 2004