Management
Droit des Usagers
Procédure
V2010
Management
Ressources
SMR - Service Rendu
FMC et EPP
IPAQH
QUALITE DU MANAGEMENT : autodiagnostic des pratiques du management
Site de référence IdF : centre régional de ressources sur l'optimisation du management et des établissements de santé.
http://www.c2rsante.fr/
----------------------
CHAPITRE I de la partie II : Les références, pages 25 à 29 (REFERENCES : 1 à 7)
----------------------

Circulaire DHOS/P3 n° 2007-316 du 13 août 2007 relative à l’évaluation et à la prime de fonction des personnels de direction des établissements mentionnés à l’article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction publique hospitalière, 34 pages.
http://www.adiph.org/circ130807-EvaluationDirecteurs.pdf

REFERENCE 1 – L’établissement définit et MET EN ŒUVRE DES ORIENTATIONS STRATEGIQUES
Guide pour l’AUTODIAGNOSTIC DES PRATIQUES DE MANAGEMENT en établissement de santé. H.A.S., janvier 2005, 40 pages
http://www.has-sante.fr/portail/display.jsp?id=c_424263

------------------------------
REF 4 : LES DONNEES PARTAGEES du patient : la culture de partage et de la qualité des informations pour améliorer la qualité des soins, (Professeur Marius Fieschi, janvier 2003):
http://telemedecine.aphp.org/doc/Fieschi_1.pdf

REF 4 : Guide méthodologique d'aide à la MISE EN OEUVRE des Cartes de Professionnels de Santé (C.P.S.) dans les établissements (D.H.O.S., septembre 1998, 67 pages) :
http://www.arh.aquisante.fr/doc/guidecps.pdf

REF 4 e : La REGLEMENTATION relative à l’accès aux informations concernant la santé d’une personne a fait l’objet d’un arrêté du 5 mars 2004 publié au Journal officiel du 17 mars 2004
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANP0420786A

REF 4 e : L’autorité parentale : Quand les parents sont en désaccord, les démarches et procédures à suivre sont consultables sur le site :
http://www.justice.gouv.fr/publicat/autoriteparent.htm
---------

LES COMMISSIONS DES RELATIONS AVEC LES USAGERS ET DE LA QUALITE DE LA PRISE EN CHARGE (CRUQ) (ACTUALISATION OCTOBRE 2005)
http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/cru_faq/sommaire.htm
------

REF 6 c : L’indemnisation des victimes d’accidents médicaux (I.N.C., Septembre 2003, 9 pages)
http://www.conso.net/bases/1_pour_comprendre_agir/2_conseils/conseil_378_j122-accidents_medicaux.pdf

REF 6 c : loi relative à la responsabilité médicale et à la réparation modifiant la loi du 4 mars 2002 (avocats de Paris)
http://www.avocatparis.org/public/actualite/Fiches/Textes/medical/L021230_responsabilite_medicale.pdf
--------

MANAGEMENT DES RISQUES : PLAN BLANC, gestion de crise
Guide d’aide à l’élaboration des schémas départementaux et des plans blancs des établissements de santé, 160 pages
http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/planblanc/planblanc2004.pdf
------

Bonnes pratiques de PHARMACOVIGILANCE
http://www.centres-pharmacovigilance.net/infos/index.html
--------

----------------------------
Docteur Alain LE HYARIC
Mis à jour le 23 septembre 2007

Service Medical Rendu (SMR)
Conception en novembre 2004